Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE LA GARDINE
SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
1469751
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE LA GARDINE

Déposée le 6 juin 1988 par la société SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA GARDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS domicilié(e) CHATEAU DE LA GARDINE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 188 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia, FIDAL domicilié(e) 4/6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France.

La marque CHATEAU DE LA GARDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE LA GARDINE arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION XIX , CLOS DE LA GARDINE , L'IMMORTELLE , Peur Bleue , CUVEE DES GENERATIONS MARIE LEONCIE , La Mère Germaine , GENERATION , CUVEE DES GENERATIONS GASTON PHILIPPE


SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS, Société civile agricole - CHATEAU DE LA GARDINE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 300188745


Mme MOYA FERNANDEZ Natalia, FIDAL - 4/6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE - France


Renouvellement avec limitation le 23 avril 2008 n°2371049 - Publication au BOPI 2008-04-23

Inscription le 5 juin 2001 - Renonciation partielle n°324525 - Publication au BOPI 2001-06-05

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2008 n°2115653 - Publication au BOPI 2008-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2018 n°2668979 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-15

Vins à l'exception des vins de table et des vins de Pays.